Lundi 24 Juin 2024
| 19:30
- Conseil municipal du 24 juin 2024
Lundi 24 Juin 2024
19:30
- Conseil municipal du 24 juin 2024
2 -2 Convention de partenariat entre la Ville de Rosny-sous-Bois et la Poste relative à l’organisation de l’agence postale communale
5 -5 Compte administratif - Exercice 2023
6 -6 Taxe locale sur la publicité extérieure – Modification des tarifs applicables à compter du 1er janvier 2025
7 -7 Rapport sur l’utilisation du Fonds de solidarité des communes de la Région Ile de France (FSRIF) – Année 2023
8 -8 Modification de la délibération n°4 du 30 mai 2024 portant fixation des tarifs communaux 2024/2025 des activités municipales
10 -10 Mise à jour de la délibération relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
11 -11 Renouvellement de l’agrément au titre de l’engagement de service civique
12 -12 Signature du Contrat d’objectifs préalable à l’engagement d’une démarche de projet partenarial d’aménagement (PPA) pour le périmètre dit des ex-emprises de l’A103
13 -13 Transferts de gestion amiables d’un ensemble de terrains communaux nus ou bâtis au profit de la Société des Grands Projets pour la réalisation de la ligne 15 Est
14 -14 Conventions entre la Ville de Rosny-sous-Bois et le SIPPEREC pour la mise en souterrain de réseaux propres à la Collectivité, les réseaux de communications électroniques d’ORANGE et QOTICO TELECOM sises rues Babeuf, Féronne -Basse, Chemin des Marais, Docteur Roux, Eugène Sue, Louis Soyer, Guichard, Louise Michel, Raymond Poincarré, Saint Pierre à Rosny-sous-Bois
15 -15 Convention de don d’un cheval de trait entre la Ville de Rosny-sous-Bois et la Ville de Paris
16 -16 Approbation d’une convention bilatérale 2024 - 2026 entre la Ville de Rosny-sous-Bois et le bailleur Clésence dans le cadre du passage à la gestion de flux du contingent communal de réservation de logements sociaux
17 -17 Approbation d’une convention bilatérale 2024 - 2026 entre la Ville de Rosny-sous-Bois et le bailleur Seine-Saint-Denis Habitat dans le cadre du passage à la gestion de flux du contingent communal de réservation de logements sociaux
19 -19 Convention de partenariat entre la Ville de Rosny-sous-Bois et Label Emmaüs pour la collecte et le réemploi de livres retirés des collections du réseau des médiathèques
20 -20 Contrat de ville « Engagements quartiers 2030 » Ville de Rosny-sous-Bois – 2024-2030
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