- Conseil municipal du 24 juin 2024

Lundi 24 Juin 2024

19:30

- Conseil municipal du 24 juin 2024

1 -1 Modalités d’attribution des prix et des récompenses
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CM240624-01 (3.1Mb) | Délibération
2 -2 Convention de partenariat entre la Ville de Rosny-sous-Bois et la Poste relative à l’organisation de l’agence postale communale
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CM240624-02 (4.3Mb) | Délibération
3 -3 Reprise définitive des résultats - Exercice 2023
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CM240624-03 (4.5Mb) | Délibération
4 -4 Compte de gestion - Exercice 2023
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CM240624-04 (2.7Mb) | Délibération
5 -5 Compte administratif - Exercice 2023
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CM240624-05 (4.6Mb) | Délibération
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CM240624-05-A (4.3Mb) | Annexe
6 -6 Taxe locale sur la publicité extérieure – Modification des tarifs applicables à compter du 1er janvier 2025
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CM240624-06 (5.9Mb) | Délibération
7 -7 Rapport sur l’utilisation du Fonds de solidarité des communes de la Région Ile de France (FSRIF) – Année 2023
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CM240624-07 (5.4Mb) | Délibération
8 -8 Modification de la délibération n°4 du 30 mai 2024 portant fixation des tarifs communaux 2024/2025 des activités municipales
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CM240624-08 (4.7Mb) | Délibération
9 -9 Créations et suppressions de postes
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CM240624-09 (22.6Mb) | Délibération
10 -10 Mise à jour de la délibération relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
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CM240624-10 (59.7Mb) | Délibération
11 -11 Renouvellement de l’agrément au titre de l’engagement de service civique
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CM240624-11 (4.7Mb) | Délibération
12 -12 Signature du Contrat d’objectifs préalable à l’engagement d’une démarche de projet partenarial d’aménagement (PPA) pour le périmètre dit des ex-emprises de l’A103
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CM240624-12 (5.6Mb) | Délibération
13 -13 Transferts de gestion amiables d’un ensemble de terrains communaux nus ou bâtis au profit de la Société des Grands Projets pour la réalisation de la ligne 15 Est
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CM240624-13 (10.2Mb) | Délibération
14 -14 Conventions entre la Ville de Rosny-sous-Bois et le SIPPEREC pour la mise en souterrain de réseaux propres à la Collectivité, les réseaux de communications électroniques d’ORANGE et QOTICO TELECOM sises rues Babeuf, Féronne -Basse, Chemin des Marais, Docteur Roux, Eugène Sue, Louis Soyer, Guichard, Louise Michel, Raymond Poincarré, Saint Pierre à Rosny-sous-Bois
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CM240624-14 (5.7Mb) | Délibération
15 -15 Convention de don d’un cheval de trait entre la Ville de Rosny-sous-Bois et la Ville de Paris
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CM240624-15 (3.1Mb) | Délibération
16 -16 Approbation d’une convention bilatérale 2024 - 2026 entre la Ville de Rosny-sous-Bois et le bailleur Clésence dans le cadre du passage à la gestion de flux du contingent communal de réservation de logements sociaux
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CM240624-16 (6.4Mb) | Délibération
17 -17 Approbation d’une convention bilatérale 2024 - 2026 entre la Ville de Rosny-sous-Bois et le bailleur Seine-Saint-Denis Habitat dans le cadre du passage à la gestion de flux du contingent communal de réservation de logements sociaux
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CM240624-17 (6.8Mb) | Délibération
18 -18 Tarifs du Centre aquanautique Camille MUFFAT 2024-2025
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CM240624-18 (8.2Mb) | Délibération
19 -19 Convention de partenariat entre la Ville de Rosny-sous-Bois et Label Emmaüs pour la collecte et le réemploi de livres retirés des collections du réseau des médiathèques
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CM240624-19 (3.3Mb) | Délibération
20 -20 Contrat de ville « Engagements quartiers 2030 » Ville de Rosny-sous-Bois – 2024-2030
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CM240624-20 (5.9Mb) | Délibération
21 -21 Décisions municipales
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CM240624-21 (6.3Mb) | Délibération

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