1 Approbation du procès-verbal de la séance du 11 février 2023

CM230330-01 (2.6Mb) | Délibération

2 Modification des articles 22 et 25 du règlement intérieur du Conseil municipal

CM230330-02 (112.5Ko) | Délibération

3 Attribution d’un véhicule de fonction à Monsieur le Directeur Général des Services

CM230330-03 (74.5Ko) | Délibération

4 Convention cadre entre la Ville et le CCAS de Rosny-sous-Bois

CM230330-04 (76.7Ko) | Délibération

5 Adoption du Budget primitif 2023 - Ville

CM230330-05 (57.7Ko) | Délibération

6 Fixation des taux des impôts locaux pour l’année 2023

CM230330-06 (81.6Ko) | Délibération

7 Tarifs des activités Séniors 2023

8 Créations et suppressions de postes

9 Ouverture voie contractuelle des postes de catégorie A B et C

10 Acquisition auprès de la SCI Clos Saint Charles d’une partie de la parcelle située angle rue de Verdun/Avenue du Général de Gaulle

11 Répartition des crédits de subventions – exercice 2023

12 Attribution d’une subvention de fonctionnement à « l’Association de Gestion Globale » d’un montant de 635 000 € et versement du solde « contrat enfance » et « bonus territoire » d’un montant de 14 910,64 € - Approbation de l’avenant n°2

13 Attribution d’une subvention ordinaire à l’association « Stade Olympique de Rosny-sous-Bois » d’un montant de 229 500 € – Approbation de l’avenant n°6 à la convention d’objectifs et de moyens

14 Attribution d’une subvention ordinaire à « l’Ecole Nationale des Arts du Cirque de Rosny » de 163 800 € - Approbation de l’avenant n°3 à la convention d’objectifs et de moyens

15 Approbation de la convention financière entre la Ville et l’association « Mission Locale de la Marne au Bois » – Attribution d’une subvention ordinaire d’un montant de 118 750 €

16 Attribution d’une subvention ordinaire d’un montant de 54 000 € - Approbation de l’avenant n°2 à la convention d’objectifs et de moyens de l’association « Art équestre et Attelage »

17 Attribution d’une subvention ordinaire à l’association « Jeanne d’Arc de Rosny-sous-Bois » d’un montant de 43 200 € – Approbation de l’avenant n°3 à la convention d’objectifs et de moyens

18 Attribution d’une subvention ordinaire à l’association « Aérorosny – dite Aéro » d’un montant de 40 000 € et Approbation de la convention d’objectifs et de moyens pour l’année 2023

19 Attribution d’une subvention ordinaire à l’association « Université Populaire » d’un montant de 27 000 € – Approbation de l’avenant n°3 à la convention d’objectifs et de moyens

1 Approbation du procès-verbal de la séance du 11 février 2023

2 Modification des articles 22 et 25 du règlement intérieur du Conseil municipal

3 Attribution d’un véhicule de fonction à Monsieur le Directeur Général des Services

4 Convention cadre entre la Ville et le CCAS de Rosny-sous-Bois

5 Adoption du Budget primitif 2023 - Ville

6 Fixation des taux des impôts locaux pour l’année 2023

7 Tarifs des activités Séniors 2023

8 Créations et suppressions de postes

9 Ouverture voie contractuelle des postes de catégorie A B et C

10 Acquisition auprès de la SCI Clos Saint Charles d’une partie de la parcelle située angle rue de Verdun/Avenue du Général de Gaulle

11 Répartition des crédits de subventions – exercice 2023

12 Attribution d’une subvention de fonctionnement à « l’Association de Gestion Globale » d’un montant de 635 000 € et versement du solde « contrat enfance » et « bonus territoire » d’un montant de 14 910,64 € - Approbation de l’avenant n°2

13 Attribution d’une subvention ordinaire à l’association « Stade Olympique de Rosny-sous-Bois » d’un montant de 229 500 € – Approbation de l’avenant n°6 à la convention d’objectifs et de moyens

14 Attribution d’une subvention ordinaire à « l’Ecole Nationale des Arts du Cirque de Rosny » de 163 800 € - Approbation de l’avenant n°3 à la convention d’objectifs et de moyens

15 Approbation de la convention financière entre la Ville et l’association « Mission Locale de la Marne au Bois » – Attribution d’une subvention ordinaire d’un montant de 118 750 €

16 Attribution d’une subvention ordinaire d’un montant de 54 000 € - Approbation de l’avenant n°2 à la convention d’objectifs et de moyens de l’association « Art équestre et Attelage »

17 Attribution d’une subvention ordinaire à l’association « Jeanne d’Arc de Rosny-sous-Bois » d’un montant de 43 200 € – Approbation de l’avenant n°3 à la convention d’objectifs et de moyens

18 Attribution d’une subvention ordinaire à l’association « Aérorosny – dite Aéro » d’un montant de 40 000 € et Approbation de la convention d’objectifs et de moyens pour l’année 2023

19 Attribution d’une subvention ordinaire à l’association « Université Populaire » d’un montant de 27 000 € – Approbation de l’avenant n°3 à la convention d’objectifs et de moyens

20 Attribution d’une subvention ordinaire à l’association « Société d’Histoire de Rosny-sous-Bois » d’un montant de 11 000 €

21 Attribution d’une subvention ordinaire d’un montant de 3 800 € à l’association « Rosny rail »

22 Attribution d’une subvention ordinaire à l’association « Les Amis du Jumelage » d’un montant de 12 740 €

23 Attribution d’une subvention ordinaire à l’association « Chœur des trois voix » d’un montant de 1 500 €

24 Attribution d’une subvention ordinaire à « l’Association Pour Adultes et Jeunes Handicapes de Rosny » d’un montant de 1 000 €

25 Attribution d’une subvention ordinaire à l’association « la Maison de la Colline » d’un montant de 900 €

26 Attribution d’une subvention ordinaire à l’association « Union Nationale des Combattants de Rosny-sous-Bois » d’un montant de 600 €

27 Participation forfaitaire au frais de fonctionnement pour les établissements privés accueillant des élèves rosnéens

28 Octroi d’une subvention exceptionnelle à la Fondation de France en faveur des victimes du séisme en Turquie et en Syrie

29 Adhésion de la Ville (Théâtre et Cinéma Georges Simenon) au groupe des 20 théâtres en Ile-de-France

30 Compte rendu des Décisions municipales