Jeudi 30 Mai 2024
| 19:30 30
| Salle des Fêtes
- Conseil municipal du 30 mai 2024
Jeudi 30 Mai 2024
19:30 30
Salle des Fêtes
- Conseil municipal du 30 mai 2024
2 -2 Désignation des représentants du Conseil municipal appelés à siéger au sein des Conseils de crèche
3 -3 Convention de partenariat entre la Ville de Rosny-sous-Bois et la Métropole du Grand Paris portant allocation et diffusion de billets pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
4 -4 Tarifs communaux 2024/2025 des activités municipales
5 -5 Adhésion à la Centrale d’Achat du Syndicat Val d’Oise Numérique
6 -6 Avenant n°1 à la Convention d’occupation précaire du domaine public entre la Ville de Rosny-sous-Bois et Free Mobile portant sur l’installation d’un relais de radio téléphonie sur la terrasse de l’immeuble sis 20 rue Claude Pernès
8 -8 Ouverture d’emplois non permanents pour un accroissement saisonnier d’activité (Ville)
9 -9 Actualisation du régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S)
10 -10 Allocation d’une prime exceptionnelle pour les agents du centre de santé (CMS) – reversement d’une dotation exceptionnelle
11 -11 Protocole transactionnel entre la Ville et la Société des Grands Projets (SGP) relatif à l’indemnisation de la privation temporaire d’usage des salles de classes liée aux bruits, aux vibrations et à la poussière engendrée par les travaux du Grand Paris Express sur le chantier de la future Gare de Rosny-sous-Bois
12 -12 Rétrocession d’un ensemble de parcelles au titre des biens de retour par la SA La Providence de la Mare Huguet au profit de la Ville de Rosny-sous-Bois destiné à être classé dans le domaine public communal
13 -13 Approbation de l’avenant n°2 au protocole multipartite pour la mise en œuvre d’un projet d’amélioration du quartier Pré Gentil incluant la démolition / reconstruction de la copropriété 21 rue des Deux Communes à Rosny-sous-Bois
14 -14 Approbation d’une convention bilatérale 2024 - 2026 entre la Ville de Rosny-sous-Bois et le bailleur Antin Résidences dans le cadre du passage à la gestion en flux du contingent communal de réservation de logements sociaux
15 -15 Approbation d’une convention bilatérale 2024 - 2026 entre la Ville de Rosny-sous-Bois et le bailleur Plurial Novilia dans le cadre du passage à la gestion en flux du contingent communal de réservation de logements sociaux
16 -16 Approbation d’une convention bilatérale 2024 - 2026 entre la Ville de Rosny-sous-Bois et le bailleur Immobilière 3F dans le cadre du passage à la gestion en flux du contingent communal de réservation de logements sociaux
17 -17 Approbation d’une convention bilatérale 2024 - 2026 entre la Ville de Rosny-sous-Bois et le bailleur CDC HABITAT SOCIAL dans le cadre du passage à la gestion en flux du contingent communal de réservation de logements sociaux
18 -18 Approbation d’une convention bilatérale 2024 - 2026 entre la Ville de Rosny-sous-Bois et le bailleur ICF HABITAT dans le cadre du passage à la gestion en flux du contingent communal de réservation de logements sociaux
19 -19 Approbation d’une convention bilatérale 2024 - 2026 entre la Ville de Rosny-sous-Bois et le bailleur SEQENS dans le cadre du passage à la gestion en flux du contingent communal de réservation de logements sociaux
20 -20 Règlement intérieur des temps périscolaires et extrascolaires des écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Rosny-sous-Bois
21 -21 Modification de la délibération n°2 du 12 février 2022 portant création de la Commission extra-municipale chargée d’examiner les facturations des activités périscolaires et extrascolaires
22 - 22 Convention de partenariat entre la Ville de Rosny-sous-Bois et le lycée professionnel Jean Moulin à Rosny-sous-Bois
23 -23 Convention de partenariat entre la Ville de Rosny-sous-Bois et la SAS Medica France Etablissement KORIAN LE TULIPIER
24 -24 Convention de partenariat entre l’association AFG Autisme et la Ville de Rosny-sous-Bois pour l’accueil d’enfants porteurs de handicap au sein des accueils de loisirs de Rosny-sous-Bois
25 -25 Adoption du nouveau règlement intérieur de l’Ecole municipale des Sports
26 -26 Adhésion de la Ville à l’association « Educatif ludique avec la Médiation par l’animal » (ELMA)
27 -27 Adaptations et modifications de la Charte de fonctionnement du Fonds de participation des habitants
- Conseil municipal du 30 mai 2024