4 -4 Admission en non-valeur et créances irrécouvrables – Années 2007 à 2023
5 -5 Tarifs communaux 2024/2025 des activités municipales - Additif
6 -6 Attribution de la part variable de la subvention de fonctionnement 2024 à l’Association de Gestion Globale d’un montant de 63 500 € et prorogation de la convention d’objectifs et de moyens pour une durée d’un an – Approbation de l’avenant n°6
7 -7 Stationnement payant - obligation de saisie du numéro d’immatriculation et suppression du droit d’opposition
8 -8 Recours au courtage aux enchères pour les biens immobiliers avec la Société AGORASTORE
9 -9 Approbation d’une convention bilatérale 2024 - 2026 entre la Ville de Rosny-sous-Bois et le bailleur Logirep dans le cadre du passage à la gestion en flux du contingent communal de réservation de logements sociaux
10 -10 Convention de partenariat entre la Ville de Rosny-sous-Bois, la Foncière PROXIM’ECO de la SEMRO et la Chambre de commerce et d’Industrie de Seine-Saint-Denis
11 -11 Projet de solarisation métropolitain et son Appel à initiatives privée (AIP) – Signature de la convention de groupement de l’AIP métropolitain
12 -12 Adhésion à la Fédération départementale des Centres sociaux de la Seine-Saint-Denis (FCS93)
13 -13 Renouvellement de la convention de partenariat pour la permanence CRESUS (problématique de surendettement)au sein de la Maison du Droit et de lacitoyenneté de Rosny-sous-Bois
14 -14 Avenant à la convention d’objectifs et de financement entre la Ville de Rosny-sous-Bois et la Caisse d’Allocations Familiales concernant les accueils adolescents
15 -15 Adhésion de la Ville de Rosny-sous-Bois (Théâtre et Cinéma Georges Simenon) à l’association « Souffleurs de sens »
16 -16 Actualisation des conventions d’objectifs et de financement des établissements d’accueil de jeunes enfants
17 -17 Projet de santé du Centre municipal de Santé Paul Schmierer