Jeudi 19 Décembre 2024
| 19:30
| Salle des Fêtes
- Conseil municipal du 19 décembre 2024
Jeudi 19 Décembre 2024
19:30
Salle des Fêtes
- Conseil municipal du 19 décembre 2024
3 -3 Lancement d’une procédure de concession de revitalisation commerciale en vue de la redynamisation du commerce et de l’artisanat de proximité de la Ville
4 -4 Tarifs communaux pour l’année 2025
5 -5 Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget primitif 2025
6 -6 Versement d’une avance de subvention d’équilibre au budget du Centre Communal d’Action Social de Rosny-sous-Bois pour l’année 2025
7 -7 Approbation de la liste de sortie des biens de faibles valeurs et totalement amortis dans l’actif municipal
8 -8 Renouvellement de la garantie à première demande au profit de l’Agence France Locale – Années 2024 et 2025
9 -9 Garantie d’emprunt accordée par la Ville de Rosny-sous-Bois à la SEMRO pour le financement d’un prêt d’un montant de 600 000 € souscrit auprès de la Caisse d’Epargne – Opération d’acquisition foncière du 15 rue du Général Leclerc à Rosny-sous-Bois
10 -10 Approbation de la Convention d’Objectifs et de Moyens 2025-2027 avec l’association AEROSNY – dite AERO
11 -11 Approbation de la Convention d’Objectifs et de Moyens 2025 avec l’Association de Gestion Globale de Rosny-sous-Bois – AGG
12 -12 Approbation de la Convention d’Objectifs et de Moyens 2025-2027 de l’Ecole Nationale des Arts du Cirque de Rosny
13 -13 Approbation de la Convention d’Objectifs et de Moyens 2025-2027 de l’association Jeanne d’Arc de Rosny-sous-Bois
14 -14 Approbation de la Convention d’Objectifs et de Moyens 2025-2027 de l’association Stade Olympique de Rosny-sous-Bois
15 -15 Approbation de la Convention d’Objectifs et de Moyens 2025-2027 de l’association Université Populaire
16 -16 Versement d’avances de subvention pour les associations dont le montant de la subvention 2024 est supérieur à 23 000 € dans l’attente du vote du budget primitif 2025
17 -17 Mise à jour de la délibération des concessions de logement de fonction
18 -18 Ouverture à la voie contractuelle de divers postes de catégories A, B et C
20 -20 Approbation de la convention de mise à disposition de service du SIPPEREC dans le cadre d’opérations de raccordement au réseau de distribution publique d’électricité
21 -21 Mise en place d’astreintes financières pour les infractions à l’Urbanisme
22 -22 Modification du périmètre des zones du stationnement payant
23 -23 Approbation de l’avenant n°1 à la Convention d’affectation de l’excédent de liquidation de l’Office Public d’Habitat de Rosny-sous-Bois, en lien avec le protocole multipartite et ses avenants pour la mise en œuvre d’un projet d’amélioration du quartier du Pré Gentil incluant la démolition/ reconstruction de la copropriété du 21 rue des Deux Communes à Rosny-sous-Bois
24 -24 Cession entre la Ville de Rosny-sous-Bois et Monsieur Huseyin MENDES – Locataire – commerçant d’une propriété communale sise 36 Chemin de Montreuil à Claye cadastrée section M56 et M154 pour partie moyennant le prix de deux cent mille € (200 000€ TTC)
25 -25 Approbation d’une convention constitutive de droits réels entre la Ville, le Syndicat des eaux d’Ile-de-France et le Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis pour la régularisation d’un droit de passage d’une canalisation d’eau potable sur la parcelle cadastrée section AP50
26 -26 Convention de partenariat entre l’Institut de formation en ostéopathie animale (IFOA) et la Ville de Rosny-sous-Bois
27 -27 Avenant n°2 au Contrat de ville cadre « Engagements quartiers 2030 » Charte territoriale et Convention 2025-2030 Rosny-sous-Bois - Gestion Urbaine et Sociale de Proximité
28 -28 Renouvellement de la convention entre la Ville et l’Institut de victimologie relative à la tenue de consultations de psycho traumatologie
29 -29 Dérogation temporaire au repos dominical pour les commerces inclus dans la branche d’activité « alimentation » et la branche d’activité « magasins multi-commerces » de Rosny-sous-Bois pour l’année 2025
30 -30 Crèche à vocation d’insertion professionnelle – Renouvellement du contrat d’engagement des structures labellisées
31 -31 Avenant à la convention triennale de coopération culturelle et patrimoniale 2022/2024 entre le Département de la Seine-Saint-Denis et la Ville
- Conseil municipal du 19 décembre 2024