Mercredi 3 Avril 2024
| 19:30
- Conseil municipal du 3 avril 2024
Mercredi 3 Avril 2024
19:30
- Conseil municipal du 3 avril 2024
1 -1 Approbation du procès-verbal du 2 mars 2024Approbation du procès-verbal du 2 mars 2024
2 -2 SIFUREP - restitution de la compétence cimetière et révision statutaire
6 -6 Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l’application de la nomenclature comptable M57 – Exercice 2024
7 -7 Dissolution du Forum Métropolitain du Grand Paris – Intégration d’un boni de liquidation au résultat de l’exercice 2023
9 -9 Adoption du Budget primitif 2024 - Ville
10 -10 Répartition des crédits de subventions – exercice 2024
11 -11 Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association de Gestion Globale d’un montant de 571 500 € - Approbation de l’avenant n°5
12 -12 Attribution d’une subvention ordinaire à l’association Stade Olympique de Rosny-sous-Bois d’un montant de 238 500 € – Approbation de l’avenant n°8
13 -13 Attribution d’une subvention ordinaire à l’Ecole nationale des arts du cirque de Rosny de 163 800 € - Approbation de l’avenant n°5 à la convention d’objectifs et de moyens
14 -14 Convention d’Objectifs et de Moyens et convention financière entre la Ville et l’association Mission Locale de la Marne aux Bois, attribution d’une subvention d’un montant de 125 000 €
15 -15 Approbation de l’avenant n°1 à la convention financière entre la Ville et l’association Cap à Cité – Attribution d’une subvention ordinaire d’un montant de 56 200 €
16 -16 Attribution d’une subvention ordinaire à l’association Jeanne d’Arc de Rosny-sous-Bois d’un montant de 43 200 € – Approbation de l’avenant n°5
17 -17 Attribution d’une subvention ordinaire à l’association Aérorosny – dite Aéro – d’un montant de 40 000 € et Approbation de la convention d’objectifs et de moyens pour l’année 2024
18 -18 Attribution d’une subvention ordinaire à l’association Université Populaire d’un montant de 27 000 € – Approbation de l’avenant n°5
19 -19 Attribution d’une subvention ordinaire d’un montant de 5 000 € - Approbation de l’avenant n°4 à la convention d’objectifs et de moyens de l’association art équestre et attelage
20 -20 Attribution d’une subvention ordinaire d’un montant de 9 000 € à l’association les Amis du Jumelage
21 -21 Attribution d’une subvention ordinaire d’un montant de 9 000 € à l’association Société d’Histoire de Rosny sous-Bois
22 -22 Attribution d’une subvention ordinaire d’un montant de 3 800 € à l’association « Rosny Rail »
23 -23 Attribution d’une subvention ordinaire d’un montant de 2 500 € à l’association Chœur des trois voix
24 -24 Attribution d’une subvention ordinaire à l’association « la Maison de la Colline » d’un montant de 900 € pour son fonctionnement
25 -25 Attribution d’une subvention ordinaire à l’Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés de Rosny d’un montant de 1 000 €
26 -26 Attribution d’une subvention ordinaire d’un montant de 600 € à l’association Union Nationale des Combattants de Rosny-sous-Bois
27 -27 Participation forfaitaire aux frais de fonctionnement pour les établissements privés accueillant des élèves rosnéens
28 -28 Fixation des crédits affectés à la formation des élus pour 2024
30 -30 Installation d’un système de vidéo-protection sur l’espace Antoinette Vignardet (ferme pédagogique et dépôt du service Nature en Ville)
31 -31 Approbation de l’avenant 2 aux études préalables à une opération d’aménagement sur le secteur Grand Pré Ouest / Porte de Rosny
32 -32 Gare routière Rosny-Bois-Perrier - Conventions de transfert de maitrise d’ouvrage publique et d’exploitation portant sur le déplacement temporaire de la gare routière sur le site Montgolfier (phase 1) et sur le site Offenbach (phase 2) pour les besoins de la future gare de Rosny- Bois-Perrier de la ligne 15 Est du Grand Paris Express
33 -33 Approbation d’une convention tripartite de superposition d’affectations du domaine public et autorisation de travaux secteur de la Dhuys – Boissière entre la Ville de Rosny-sous-Bois, la Ville de Noisy-le-Sec et Eau de Paris
34 -34 Délégation de l’exercice du droit de préemption commercial et artisanal auprès de la Société d’Economie Mixte de Rosny-sous-Bois
35 -35 Rétrocession du droit au bail commercial de rôtisseur – traiteur, local sis 36-40 rue du Général Gallieni entra la Ville de Rosny-sous-Bois et la Société OVEICHIV Group (promesse et acte définitif)
36 -36 Approbation d’une convention d’engagement au titre de la mise en place expérimentale d’un outil de suivi des consommations énergétiques patrimoniales mutualisées à l’échelle métropolitaine
37 -37 Conventions d’objectifs et de financements des établissements d’accueil de jeunes enfants. - Prestation de service unique (PSU), Bonus « Mixité sociale », Bonus « Inclusion handicap », Bonus territoire CTG
38 -38 Avenants aux conventions PSU 2020 /2023 d’objectifs et de financements des établissements d’accueil de jeunes enfants
40 -40 Voeu - Soutien du Conseil municipal de Rosny-sous-Bois à la mobilisation de la communauté éducative pour réclamer un plan d'urgence en Seine-Saint-Denis
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