Mardi 19 Novembre 2024
| 19:00 30
| Salle des Fêtes
- Conseil municipal du 19 novembre 2024
Mardi 19 Novembre 2024
19:00 30
Salle des Fêtes
- Conseil municipal du 19 novembre 2024
1 -1 Approbation du procès-verbal du 17 octobre 2024
2 -2 Rapport annuel sur la gestion du Centre aquanautique Camille MUFFAT – Année 2023
3 -3 Rapport annuel sur la gestion du golf public de Rosny-sous-Bois – Année 2023
4 -4 Rapport annuel Babilou (crèche les Gazouillis des Portes de Rosny) – Année 2023
5 -5 Rapport annuel 2023 pour l’exploitation des marchés forains de Rosny-sous-Bois
6 -6 Rapport annuel 2023 des administrateurs représentants la Ville au du Conseil d’administration de la SPL Paris Est Développement (SPL PAREDEV)
7 -7 Rapport annuel 2023 des administrateurs représentants la Ville au Conseil d’administration de la Société anonyme d’économie mixte de Rosny-sous-Bois (S.E.M.R.O.)
8 -8 Rapport annuel 2023 de l’établissement public territorial Grand Paris Grand Est
9 -9 Rapport annuel pour l’année 2023 du Syndicat intercommunal pour le gaz et l’électricité en Ile-de-France – SIGEIF
10 -10 Rapport annuel pour l’année 2023 du Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l’électricité et les réseaux de communication – S.I.P.P.E.R.E.C
11 -11 Rapport annuel 2023 du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne - SIFUREP
12 -12 Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes portant sur les exercices 2018 à la période la plus récente
13 -13 Convention de tiers payant entre la Ville de Rosny-sous-Bois et la Caisse d’allocations familiales dans le cadre du versement des aides individuelles du dispositif « Pass’Sports-Loisirs »
14 -14 Attribution de la part variable de la subvention ordinaire à l’école nationale des arts du cirque de Rosny-sous-Bois d’un montant de 18 200 € - Approbation de l’avenant n°6 à la Convention d’Objectifs et de Moyens
15 -15 Attribution de la part variable de la subvention ordinaire à l’association Université Populaire d’un montant de 3 000 € – Approbation de l’avenant n°6
16 -16 Attribution d’une subvention ordinaire complémentaire à l’association Jeanne d’Arc de Rosny-sous-Bois d’un montant de 4 800 € – Approbation de l’avenant n°6
17 -17 Attribution d’une subvention ordinaire complémentaire à l’association Stade Olympique de Rosny-sous-Bois d’un montant de 26 500 € – Approbation de l’avenant n°9
18 -18 Attribution d’une subvention ordinaire à l’association Karaïb+ d’un montant de 1 500 €
19 -19 Soutien de la Ville aux projets pédagogiques des établissements du primaire – Subventions exceptionnelles d’un montant de 24 908,78 €
21 -21 Actualisation l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections - (I.F.C.E)
22 -22 Actualisation du régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S.)
23 -23 Institution d’une indemnité spéciale de fonction et d’engagement à la filière police municipale (I.S.F.E)
24 -24 Convention d’adhésion à la mission de Médiation Préalable Obligatoire (MPO) mise en œuvre par le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Petite Couronne
25 -25 Convention d’adhésion aux missions de médiation à l’initiative du juge ou à l’initiative des parties mises en œuvre par le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Petite Couronne
26 -26 Approbation de la convention-cadre tripartite portant sur la période de préparation au reclassement (PPR) entre la collectivité, le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) Petite Couronne et les agents de la collectivité concernés par le dispositif
27 -27 Revalorisation de la rémunération des professionnels de la petite enfance travaillant auprès des enfants et dans les EAJE, dans le cadre du « Bonus Attractivité » et création d’un complément de rémunération pour les assistantes maternelles
28 -28 Pôle de Rosny-Bois-Perrier : Convention de financement relative aux travaux : Restructuration de la gare SNCF - Convention N°24D29356
29 -29 Déclassement de l’ancienne Clinique Hoffmann cadastrée section E157-160 et 165 – 1 Rue du Docteur Schweitzer suite à la désaffectation
30 -30 Désaffectation de principe et déclassement anticipé des poches de stationnement cadastrées section 163-164 et 166 Rue du Docteur Schweitzer à Rosny-sous-Bois
31 -31 Cession entre la Ville de Rosny-sous-Bois et la Société d’Economie mixte de Rosny-sous-Bois (SEMRO) de l’immeuble bâti (ancienne clinique Hoffmann) sis 1 rue du Docteur Schweitzer cadastré section E157-160 et 165 et de 3 poches de stationnement cadastrées section E163-164 et 166 (promesse de vente et acte définitif)
32 -32 Avenant n°1 au transfert de gestion amiable d’un ensemble de terrains communaux nus ou bâti portant sur les emprises de la gare Rosny-Bois Perrier au profit de la Société des Grands Projets pour la réalisation de la ligne 15 Est
33 -33 Avenant n°4 à la convention de délégation de service public relatif à la réhabilitation et l’exploitation du Centre Aquanautique Camille Muffat
34 -34 Avenant n°4 à la convention de délégation de service public relatif à l’exploitation du Golf de Nanteuil
35 -35 Adhésion de la Ville de Rosny-sous-Bois (Théâtre et Cinéma Georges Simenon) à l’Agence du Court Métrage
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