Jeudi 21 Décembre 2023
| 19:00 30
- Conseil municipal du 21 décembre 2023
Jeudi 21 Décembre 2023
19:00 30
- Conseil municipal du 21 décembre 2023
2 2- Rapport annuel 2022 des administrateurs représentants la Ville au Conseil d’administration de la Société anonyme d’économie mixte de Rosny-sous-Bois (S.E.M.R.O.)
3 3- Rapport annuel 2022 des administrateurs représentants la Ville au du Conseil d’administration de la SPL Paris Est Développement (SPL PAREDEV)
4 4- Rapport annuel sur la gestion du golf public de Rosny-sous-Bois – Année 2022
5 5- Rapport annuel sur la gestion du Centre aquanautique Camille MUFFAT – Année 2022
6 6- Rapport annuel Babilou (crèche les Gazouillis des Portes de Rosny) – Année 2022
7 7- Rapport annuel 2022 pour l’exploitation des marchés forains de Rosny-sous-Bois
8 8- Adhésion au Groupement d’intérêt Economique d’infogérance Public Communautaire (GIPC)
9 9- Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF) – Mandature 2020-2026 – Applicable à compter du 1er janvier 2024
10 10- Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement préalablement au vote du Budget primitif 2024
11 11- Versement d’une avance de subvention d’équilibre au budget du Centre Communal d’Action Sociale de Rosny-sous-Bois pour l’année 2024
12 12- Fixation du mode de gestion des amortissements – M57 – Budget principal de la Ville
15 15- Versement d’avances de subvention pour les associations dont le montant de la subvention 2023 est supérieur à 23 000 € dans l’attente du vote du budget primitif 2024
16 16- Attribution d’une subvention de fonctionnement exceptionnelle à l’Association de Gestion Globale d’un montant de 100 000 € - Approbation de l’avenant n°4
17 17- Approbation de l’avenant n°2 à la convention d’objectifs et de moyens passée avec l’association Mission Locale de la Marne aux Bois – Prorogation de la convention d’objectifs et de moyens
18 18- Soutien de la Ville aux projets pédagogiques des établissements du primaire – Subventions exceptionnelles d’un montant total de 24 908,78 €
19 19- Soutien de la Ville aux projets pédagogiques des établissements du secondaire – Subventions d’un montant de 5 800 €
20 20- Attribution d’une subvention ordinaire à l’association Comité de coordinations des anciens combattants de Rosny-sous-Bois – UFAC d’un montant de 750 €
21 21- Ouverture à la voie contractuelle de divers postes de catégories A, B et C
23 23- Mise à jour des remboursements des frais de repas dans le cadre de déplacements temporaires pour la Ville et le C.C.A.S.
24 24- Appel à projet « Projet de solarisation métropolitain » de la Métropole du Grand Paris : Annonce de la sélection de la Ville de Rosny-sous-Bois en tant que lauréate et autorisation de signature de la convention de partenariat
25 25- Autorisation de mise aux enchères en ligne pour la vente de 18 modules préfabriqués
26 26- Pôle de Rosny-Bois-Perrier : Convention de financement relative aux études PRO, DCE et ACT - Restructuration de la gare SNCF
27 27- Approbation d’une convention de travaux tripartite entre la Ville de Rosny-sous-Bois, Montreuil et Noisy-le-Sec pour l’aménagement de la rue de la Dhuys et de la ruelle de la Boissière
28 28- Adhésion de la ville à la Chambre d’Agriculture Région Ile-de-France
29 29- Approbation de l’avenant n°1 au protocole multipartite pour la mise en œuvre d’un projet d’amélioration du quartier du Pré Gentil incluant la démolition / Reconstruction de la copropriété du 21 rue des Deux Communes à Rosny-sous-Bois
30 30- Désaffectation d’une partie de la parcelle communale cadastrée section AM n°294 pour partie sur laquelle sont implantés le logement de fonction, la loge et le jardin du gardien du Stade Armand Girodit
31 31- Lots dans le cadre du projet du Conseil de quartier Marnaudes- Bois Perrier intitulé « Rosny a du talent »
32 32- Signature d’un avenant à la Convention Territoriale Globale (CTG) pour le pilotage du projet de territoire –Chargé de coopération CTG
33 33- Approbation de la charte de collaboration les enseignants et les agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM) dans les écoles de Rosny-sous-Bois entre l’éducation nationale et la Ville de Rosny-sous-Bois
34 34- Avenant pour 2023 à la convention triennale de coopération culturelle et patrimoniale – 2022-2024, entre la Département de la Seine-Saint-Denis et la commune
35 35- Convention relative à l’appel à projets SODAVI « Cultiver l’hospitalité artistique : un nouvel élan pour les arts visuels en Seine-Saint-Denis » au titre des années 2023-2024-2025
36 36- Modification du dispositif BAFA citoyen et des règlements afférents
37 37- Dérogation temporaire au repos dominical pour les commerces inclus dans la branche d’activité « alimentation » et la branche d’activité « magasins multi-commerces » de Rosny-sous-Bois pour l’année 2024
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