Jeudi 17 Octobre 2024
| 19:30
- Conseil Municipal 17-10-2024
Jeudi 17 Octobre 2024
19:30
- Conseil Municipal 17-10-2024
2 2- Lancement d’une procédure de concession de service public pour l’exploitation et la gestion du multi-accueil des Portes de Rosny
4 4- Don de matériel professionnel de la Police municipale de Rosny-sous-Bois à l’association des ressortissants Comoriens de Rosny (ARCR)
7 7- Attribution d’une subvention complémentaire à l’Association de Gestion Globale d’un montant de 190 000 € - Approbation de l’avenant n°7à la COM
8 8- Soutien de la Ville aux projets pédagogiques des établissements scolaires – Subventions exceptionnelles d’un montant total de 7 500 €
10 10- Présentation de l’index égalité professionnelle dans la fonction publique territoriale
11 11- Convention d’adhésion au paiement des honoraires des médecins sollicités par le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Petite Couronne
12 12- Rectification de la délibération du 24 juin 2024 portant mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
13 13- Modification du règlement intérieur de la Ville et du CCAS
14 14- Cession entre la Ville de Rosny-sous-Bois et la SNCF Gares et connexions de différentes portions du domaine public communal situées rues Léon Blum, Jacques Offenbach et Jean de Mailly
15 15- Modification du règlement intérieur des temps périscolaires et extrascolaires des écoles maternelle et élémentaire de la Ville de Rosny-sous-Bois
16 16- Convention de partenariat pour le dispositif ADAPTA’BOX au sein des écoles élémentaires entre l’Académie de Créteil, l’Association « Une école inclusive pour tous » et la Ville de Rosny-sous-Bois
17 17- Convention entre la Ville de Rosny-sous-Bois et M. CHAILLOU, psychanalyste relative à l’analyse des pratiques de l’intervenant social au commissariat
18 18- Convention annuelle de partenariat culturel entre la Ville de Rosny-sous-Bois et l’établissement Ecole de la 2e chance de Rosny-sous-Bois pour la saison 2024-2025
19 19- Convention annuelle de partenariat culturel entre la Ville de Rosny-sous-Bois et l’ESAT de Rosny (Etablissement Service d’Aide par le Travail) pour la saison 2024-2025
20 20- Convention annuelle de partenariat culturel entre la Ville de Rosny-sous-Bois et l’IME (Institut Médico-Educatif) de Rosny-sous-Bois pour la saison 2024-2025
21 21- Convention annuelle de partenariat culturel entre la Ville de Rosny-sous-Bois et l’Etablissement Ville Evrard pour la saison 2024-2025
23 23- Vœu de retour de la vitesse à 70km/h sur le boulevard périphérique de Paris
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