Samedi 2 Mars 2024 | 09:30

- Conseil municipal du 2 mars 2024

Samedi 2 Mars 2024

09:30

- Conseil municipal du 2 mars 2024

1 -1 Approbation du procès-verbal du 8 février 2024
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CM240302-01 (3.1Mb) | Délibération
2 -2 Indemnité pour frais de représentation du Maire
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CM240302-02 (3.0Mb) | Délibération
3 -3 Avenant n°1 à la convention de délégation de compétence en matière de dessertes locales de type services réguliers locaux conclu entre la Ville de Rosny-sous-Bois et Ile-de-France mobilités
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CM240302-03 (5.2Mb) | Délibération
4 -4 Convention de réalisation de diagnostic et d'animation de territoire portant sur l'offre et le recours aux soins
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CM240302-04 (4.6Mb) | Délibération
5 -5- Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
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CM240302-05 (2.8Mb) | Délibération
6 -6- Débat sur les orientations budgétaires 2024 - Budget primitif
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CM240302-06 (5.8Mb) | Délibération
7 -7- Projet de Plan local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Grand Paris Grand Est - Avis du Conseil municipal
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CM240302-07 (35.4Mb) | Délibération
8 -8- Décisions municipales
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CM240302-08 (7.8Mb) | Délibération

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