Samedi 11 Février 2023
| 10:00 00
| Salle des Fêtes
- Conseil municipal du 11 février 2023
Samedi 11 Février 2023
10:00 00
Salle des Fêtes
- Conseil municipal du 11 février 2023
3 Désignation d’un élu au sein du Conseil d’Administration de la SEMRO
4 Désignation des élus dans les Conseils d’écoles maternelles et élémentaires
5 Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
6 Acquisition à la Société COFININVEST d’un terrain nu cadastré section Z n°52 rue Camélinat
7 Cession à la Société du Grand Paris d’une partie de la propriété cadastrée section H12 et une partie du terrain nu cadastré section H13 – Square Rahma
8 Versement d’avances de subvention 2023 pour l’association Art Equestre et Attelage
9 Garantie d’emprunt à CDC HABITAT SOCIAL pour le financement d’un prêt de 6 451 096 €– Acquisition de 48 logements sociaux situés dans la ZAC Coteaux Beauclair
10 Garantie d’emprunt à ICF HABITAT LA SABLIERE d’un prêt de 5 795 321 €– Opération de réhabilitation de 381 logements collectifs situés résidence Bois Perrier
11 Renouvellement de la garantie d’emprunt à CLESENCE d’un prêt de 2 355 333,85 € - Résidence « Le Métropolitain » situé à l’angle du 63-67 avenue du Président Kennedy et au 1-3 rue Voltaire
12 Renouvellement de la garantie d’emprunt à LOGIREP d’un prêt de 6 032 581,81 € - Résidence « Casanova » et 12-14 avenue Jean Jaurès
13 Débat sur les orientations budgétaires 2023
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