Mercredi 24 Mai 2023
| 19:30 30
| Salle du Conseil
- Conseil municipal du 24 mai 2023
Mercredi 24 Mai 2023
19:30 30
Salle du Conseil
- Conseil municipal du 24 mai 2023
2 Décision du Conseil municipal sur le maintien ou la révocation au poste d’Adjoint de Monsieur Pierre-Olivier CAREL après retrait de l’ensemble de ses délégations
3 Répartition des crédits de subventions – exercice 2023
4 Attribution d’une subvention de fonctionnement à « l’Association de Gestion Globale » d’un montant de 635 000 € et versement du solde « contrat enfance » et « bonus territoire » d’un montant de 14 910,64 € - Approbation de l’avenant n°2
5 Attribution d’une subvention ordinaire à l’association « Stade Olympique de Rosny-sous-Bois » d’un montant de 229 500 € – Approbation de l’avenant n°6 à la convention d’objectifs et de moyens
6 Attribution d’une subvention ordinaire à « l’Ecole Nationale des Arts du Cirque de Rosny » de 163 800 € - Approbation de l’avenant n°3 à la convention d’objectifs et de moyens
7 Approbation de la convention financière entre la Ville et l’association « Mission Locale de la Marne au Bois » – Attribution d’une subvention ordinaire d’un montant de 118 750 €
8 Attribution d’une subvention ordinaire d’un montant de 54 000 € - Approbation de l’avenant n°2 à la convention d’objectifs et de moyens de l’association « Art équestre et Attelage »
9 Attribution d’une subvention ordinaire à l’association « Jeanne d’Arc de Rosny-sous-Bois » d’un montant de 43 200 € – Approbation de l’avenant n°3 à la convention d’objectifs et de moyens
10 Attribution d’une subvention ordinaire à l’association « Aérorosny – dite Aéro » d’un montant de 40 000 € et Approbation de la convention d’objectifs et de moyens pour l’année 2023
11 Attribution d’une subvention ordinaire à l’association « Université Populaire » d’un montant de 27 000 € – Approbation de l’avenant n°3 à la convention d’objectifs et de moyens
12 Attribution d’une subvention ordinaire à l’association « Société d’Histoire de Rosny-sous-Bois » d’un montant de 11 000 €
13 Attribution d’une subvention ordinaire d’un montant de 3 800 € à l’association « Rosny rail »
14 Attribution d’une subvention ordinaire à l’association « Les Amis du Jumelage » d’un montant de 12 740 €
15 Attribution d’une subvention ordinaire à l’association « Chœur des trois voix » d’un montant de 1 500 €
16 Attribution d’une subvention ordinaire à « l’Association Pour Adultes et Jeunes Handicapes de Rosny » d’un montant de 1 000 €
17 Attribution d’une subvention ordinaire à l’association « la Maison de la Colline » d’un montant de 900 €
18 Attribution d’une subvention ordinaire à l’association « Union Nationale des Combattants de Rosny-sous-Bois » d’un montant de 600 €
19 Participation forfaitaire au frais de fonctionnement pour les établissements privés accueillant des élèves rosnéens
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