Lundi 26 Juin 2023
| 19:30
| Salle des Fêtes
- Conseil municipal du 26 juin 2023
Lundi 26 Juin 2023
19:30
Salle des Fêtes
- Conseil municipal du 26 juin 2023
2 2- Approbation de la concession de service portant sur la mise à disposition, l’installation, l’entretien, la maintenance et l’exploitation commerciale de mobiliers urbains
7 7- Taxe locale sur la publicité extérieure – modification des tarifs applicables à compter du 1er janvier 2024
9 9- Rapport sur l’utilisation du Fonds de solidarité des communes de la Région Ile de France (FSRIF) – Année 2022
10 10- Renouvellement de garanties d’emprunts - CDC HABITAT SOCIAL (anciennement SA HLM OSICA
11 11- Actualisation du régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S.)
12 12- Renouvellement de l’adhésion de la commune de Rosny-sous-Bois au service social du travail du CIG à compter du 1er janvier 2023 pour la Ville et le CCAS
14 14- Acquisition auprès de la SCI Clos Saint Charles d’une partie de la parcelle située angle rue de Verdun/Avenue du Général de Gaulle
15 15- Acquisition auprès de la Société SEIXO Habitat d’une partie des parcelles cadastrées section AX n°137 et 138 sises 25/27 rue du Rhin, d’une superficie de 6m² afin de les intégrer dans le domaine public communal
16 16- Approbation d’une convention de servitude entre ENEDIS et Rosny-sous-Bois pour l’implantation de deux postes de transformation (reprise et diversité) au sein du volume 1 de l’école Françoise Dolto – ZAC Coteaux Beauclair
17 17- Acquisition auprès de Madame BELHADJ AMARA et Monsieur BENMAMMAR d’une bande foncière cadastrée section AL 150 pour partir d’une superficie de 35 m² destinée à l’alignement de la propriété du 110 rue des Berthauds
18 18- Délégation du droit de priorité détenue par la commune au profit de la Société COALLIA Habitat en vue de la réalisation d’une opération de logements sociaux sur le site de l’ancien CNIR appartenant à l’Etat
19 19- Cession entre la Ville et la Société du Grand Paris de la propriété communale bâtie cadastrée AM 294 pour partie sur laquelle sont implantés le logement de fonction et le logement du gardien du Stade Armand Girodit
20 20- Signature de la Charte d’utilisation des données dans le cadre du groupe bailleurs
21 21- Convention de partenariat avec la Brigade de Sapeurs-pompiers de Paris
22 22- Renouvellement de la labellisation « Structure d’Information Jeunesse » (S.I.J.) du Cercle J – Arthur Rimbaud
23 23- Convention entre la Ville de Rosny-sous-Bois et l’hôpital de jour pour l’organisation d’ateliers au studio B
24 24- Adhésion de la Ville (Théâtre et Cinéma Georges Simenon) au groupe des 20 théâtres en Ile-de-France
25 25- Adhésion du Centre municipal de Santé Paul Schmierer à l’expérimentation pour un parcours de soins coordonné des enfants et adolescents protégés « Santé protégée »
- Conseil municipal du 26 juin 2023