1 - 1 - Approbation du procès-verbal du 26 juin 2023

CM230930-01 (3.1Mb) | Délibération

2 - 2 - Election de deux nouveaux Adjoints au maire

CM230930-02a (4.2Mb) | Délibération

CM230930-02b (3.6Mb) | Délibération

3 - 3 - Mise à jour de la détermination de l'enveloppe maximale des indemnités, de la fixation des taux indemnitaires affectés au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers municipaux délégués et de la détermination des majorations des indemnités de fonction pour le maire et les Adjoints

CM230930-03 (18.3Mb) | Délibération

4 - 4 - Remplacement de Mesdames AWAD, PELLEN et Monsieur ARCELUZ dans diverses instances

CM230930-04 (3.5Mb) | Délibération

5 - 5 - Désignation d'un représentant de la Ville appelé à siéger au sein de l'association de gestion globale des centres socioculturels de Rosny-sous-Bois (AGG) en remplacement de Monsieur Antonio NOBRE

CM230930-05 (3.2Mb) | Délibération

6 - 6 - Renouvellement des membres du CCAS

CM230930-06 (5.7Mb) | Délibération

7 - 7 - Renouvellement des membres des Conseils d'écoles

CM230930-07 (5.8Mb) | Délibération

8 - 8 - Nouvelle convention entre la Ville de Rosny-sous-Bois et la société du Grand paris relative au financement de travaux de déplacement de fibres vidéo et bâtiments nécessaires à la réalisation de la ligne 15 Est

CM230930-08 (6.9Mb) | Délibération

9 - 9 - Budget Ville - Décision modificative n°2 - Exercice 2023

CM230930-09 (4.4Mb) | Délibération

10 - 10 - Provisions pour créances à recouvrement fragilisé

CM230930-10 (7.3Mb) | Délibération

11 - 11 - Régularisation comptable - Apurement du compte 1069 dénommé "Reprise sur les excédents capitalisés"

CM230930-11 (4.9Mb) | Délibération

12 - 12 - Tarifs communaux 2023-2024 des activités municipales - Additif

CM230930-12 (4.9Mb) | Délibération

CM230930-12-A (1.1Mb) | Annexe

13 - 13 - Approbation de la convention financière entre la Ville et l'association Cap à Cité - Attribution d'une subvention ordinaire d'un montant annuel de 56 200 € pour 2022 et 2023

CM230930-13 (5.5Mb) | Délibération

14 - 14 - Règlement intérieur de la Ville et du CCAS de Rosny-sous-Bois - Nouveaux cycles de travail éducateurs sportifs à temps non-complet et animateurs

CM230930-14 (19.6Mb) | Délibération

15 - 15 - Avis du Conseil municipal de Rosny-sous-Bois sur le projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Grand Paris Grand Est - POINT REPORTE

16 - 16 - Autorisation de créer une société civile de construction vente SCCV avec la société PREFERENCE HOME afin de réaliser une opération de co-promotion d'environ 77 logements, 168 boulevard Gabriel Péri dans la ZAC Coteaux Beauclair à Rosny-sous-Bois - POINT REPORTE

17 - 17 - Approbation du cahier des charges de rétrocession du droit au bail du local sis 36-40 rue du Général Gallieni à Rosny-sous-Bois

CM230930-17 (5.6Mb) | Délibération

18 - 18 - Conventions entre la Ville de Rosny-sous-Bois et le SIPPEREC pour la mise en souterrain de réseaux propres à la Collectivité, les réseaux de communications électroniques d'ORANGE et de SFR FIBRE SAS sises rues Camélinat, sentier de la Fontaine au Boucher, rue Léon Gambetta, rue Raspail à Rosny-sous-Bois - POINT REPORTE

19 - 19 - Approbation d'une convention de superposition d'affectations de domaine public (aire de jeux et voie circulation) sur la parcelle cadastrée section T12 entre Eau de Paris et la Ville de Rosny-sous-Bois - POINT REPORTE

20 - 20 - Dénomination de la rue Roger DAVIET - POINT REPORTE

21 - 21 - Crèches à vocation d'insertion professionnelle - Contrat d'engagement des structures labellisées - POINT REPORTE

22 - 22 - Convention d'objectifs et de financement des fonds "public et territoires" de l'axe 2 - Accès des familles fragiles aux modes d'accueils de la petite enfance - POINT REPORTE

23 - 23 - Convention annuelle de partenariat culturel entre la Ville de Rosny-sous-Bois et l'Institut Médico-éducatif (IME) pour la saison 2023-2024 - POINT REPORTE

24 - 24 - Convention annuelle de partenariat culturel entre la Ville de Rosny-sous-Bois et l'établissement et service d'aide par le travail (ESAT) pour la saison 2023 - 2024 - POINT REPORTE

25 - 25 - Convention annuelle de partenariat culturel entre la Ville de Rosny-sous-Bois et l'établissement public Ville Evrard pour la saison 2023-2024 - POINT REPORTE

26 - 26 - Renouvellement de la convention de délégation de la gestion d'activité de planification familiale et de promotion de la santé sexuelle entre la Ville et le Conseil départemental de Seine-Saint-Denis - POINT REPORTE

27 - 27 - Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville, l'établissement public de Santé de Ville Evrard et l'Agence Régionale de la Santé d'Ile-de-France concernant la mise en place d'un CLSM (Conseil Local de Santé Mentale) - POINT REPORTE