Jeudi 16 Novembre 2023
| 19:30
| Salle des Fêtes
- Conseil municipal du 16 novembre 2023
Jeudi 16 Novembre 2023
19:30
Salle des Fêtes
- Conseil municipal du 16 novembre 2023
2 2- Avenant n°1 à la convention de délégation de service public relatif à l'exploitation des marchés forains d'approvisionnement - Annule et remplace la délibération n°4 du 17 novembre 2022
4 4- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2024 pour le budget principal
5 5- Admission en non-valeur et créances irrécouvrables - Années 2009 à 2022
6 6- Renouvellement de la garantie à première demande au profit de l'Agence France Locale - Année 2023
7 7- Adoption de la redevance pour occupation du domaine public dite RODP par le réseau public de distribution et de transport de gaz
8 8- Attribution d'une subvention ordinaire d'un montant de 700 € à l'association Bibliothèque Associative du Pré Gentil
9 9- Approbation de l’avenant n°3 à la convention d’objectifs et de moyens - Attribution de la part variable de la subvention de fonctionnement à l’Association de Gestion Globale de 63 500 €
10 10- Approbation de l’avenant n°4 à la convention d’objectifs et de moyens – Attribution de la part variable de la subvention ordinaire à l’Ecole nationale des arts du cirque de Rosny de 18 200 €
11 11- Approbation de l’avenant n°3 à la convention d’objectifs et de moyens - Attribution de la part variable de la subvention ordinaire à l’association Art Equestre et Attelage de 6 000 €
12 12- Approbation de l’avenant n°4 à la convention d’objectifs et de moyens - Attribution de la part variable de la subvention ordinaire à l’association Jeanne d’Arc de Rosny-sous-Bois d’un montant de 4 800 €
13 13- Approbation de l’avenant n°2 à la convention d’objectifs et de moyens - Attribution de la part variable de la subvention ordinaire à l’association Mission Locale de la Marne aux Bois d’un montant de 6 250 €
14 14- Approbation de l’avenant n°7 à la convention d’objectifs et de moyens - Attribution de la part variable de la subvention ordinaire à l’association Stade Olympique de Rosny-sous-Bois d’un montant de 25 500 €
15 15- Approbation de l’avenant n°4 à la convention d’objectifs et de moyens - Attribution de la part variable de la subvention ordinaire à l’association Université Populaire d’un montant de 3 000 €
16 16- Soutien de la ville aux coopératives des établissements scolaires primaires et maternelles de la Ville – Subventions complémentaires d’un montant total de 1 164 €
17 17- Attribution d’une subvention à l’école élémentaire Simone Veil pour l’année scolaire 2022- 2023 d’un montant total de 2 100 €
18 18- Approbation du règlement et critérisation des attributions de subventions aux associations
19 19- Adhésion de la Ville à deux associations d’élus : l’Association des maires de France (AMF) et l’Association des maires d’Ile-de-France (AMIF)
21 21- Approbation de la convention d’adhésion au contrat cadre d’assurance des risques statutaires souscrit par le CIG Petite couronne
22 22- Autorisation de créer une société civile de construction vente SCCV avec la société PREFERENCE HOME afin de réaliser une opération de co-promotion d’environ 77 logements, 168 boulevard Gabriel Péri dans la ZAC Coteaux Beauclair à Rosny-sous-Bois
23 23- Conventions entre la Ville de Rosny-sous-Bois et le SIPPEREC pour la mise en souterrain de réseaux propres à la Collectivité, les réseaux de communications électroniques d’ORANGE et de SFR FIBRE SAS sises rues Camélinat, sentier de la Fontaine au Boucher, rue Léon Gambetta, rue Raspail à Rosny-sous-Bois
24 24- Approbation d’une convention de superposition d’affectations de domaine public (aire de jeux et voie de circulation) sur la parcelle cadastrée section T12 entre Eau de Paris et la Ville de Rosny-sous-Bois
25 25- Cession entre la Ville de Rosny-sous-Bois et la société du Grand Paris d’une partie du domaine public communal suite à sa désaffectation préalable située Angle Montgolfier / Chemin des Carrouges sur Bondy
26 26- Modification de la délibération n°15 en date du 26 juin 2023 – Approuvant l’acquisition auprès de la société SEIXO Habitat d’une partie des parcelles cadastrées AX n°137 et 138 sises 25-27 rue du Rhin, d’une superficie de 6 m² afin de les intégrer dans le domaine public commun
27 27- Acquisition auprès de la Société ERIGERE d’une parcelle cadastrée section AX n°215 d’une superficie de 84 m² destinée à l’alignement de la propriété du 27 rue des Deux Communes et de la parcelle AX n°220 d’une superficie de 10 m² correspondant à l’assiette foncière de l’arrêt de bus donnant sur la rue de Strasbourg
30 30- Adaptation de la Charte de fonctionnement des Conseils de quartier
31 31- Crèches à vocation d’insertion professionnelle - Contrat d’engagement des structures labellisées
32 32- Convention d’objectifs et de financement des fonds « publics et territoires » de l’axe 2 – Accès des familles fragiles aux modes d’accueils de la petite enfance
33 33- Convention annuelle de partenariat culturel entre la Ville de Rosny-sous-Bois et l’Institut Médico-éducatif (IME) pour la saison 2023-2024
34 34- Convention annuelle de partenariat culturel entre la Ville de Rosny-sous-Bois et l’établissement et service d'aide par le travail (ESAT) pour la saison 2023-2024
35 35- Convention annuelle de partenariat culturel entre la Ville de Rosny-sous-Bois et l’établissement public Ville Evrard pour la saison 2023-2024
36 36- Convention annuelle de partenariat culturel et pédagogique entre la Ville de Rosny-sous-Bois et l’ENACR pour la saison 2023-2024
37 37- Renouvellement de la convention de délégation de la gestion d’activité de planification familiale et de promotion de la santé sexuelle entre la Ville et la Conseil départemental de Seine-Saint-Denis
38 38- Renouvellement de la Convention de partenariat entre la Ville, l’Etablissement Public de Santé de Ville Evrard et l’Agence Régionale de la Santé d’Ile de France concernant la mise en place d’un C.L.S.M. (Conseil Local de Santé Mentale)
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