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Arrêtés - Décisions
Liste Décision n°392-2026 "CONVENTION DE MISE A DISPOSITION, A TITRE GRATUIT, DE LA SALLE GIRAUD AU PROFIT DE L’ASSOCIATION STADE OLYMPIQUE DE ROSNY-SOUS-BOIS SECTION HAND-BALL LE VENDREDI 16 OCTOBRE 2026"
Liste Décision n°392-2026 "CONVENTION DE MISE A DISPOSITION, A TITRE GRATUIT, DE LA SALLE GIRAUD AU PROFIT DE L’ASSOCIATION STADE OLYMPIQUE DE ROSNY-SOUS-BOIS SECTION HAND-BALL LE VENDREDI 16 OCTOBRE 2026"
Titre
Décision n°392-2026 "CONVENTION DE MISE A DISPOSITION, A TITRE GRATUIT, DE LA SALLE GIRAUD AU PROFIT DE L’ASSOCIATION STADE OLYMPIQUE DE ROSNY-SOUS-BOIS SECTION HAND-BALL LE VENDREDI 16 OCTOBRE 2026"
(Décision | 841.1Ko)
Date de publication
09-10-2026
Décision n°392-2026 "CONVENTION DE MISE A DISPOSITION, A TITRE GRATUIT, DE LA SALLE GIRAUD AU PROFIT DE L’ASSOCIATION STADE OLYMPIQUE DE ROSNY-SOUS-BOIS SECTION HAND-BALL LE VENDREDI 16 OCTOBRE 2026"