Titre Type de document Date de publication
Arrêté n°SG26-271 "Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Yohann CHARLOTTE, 5ème Adjoint au Maire" Arrêté 10-04-2026
Arrêté n°SG26-272 "Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Bernard JARRIGE, 1er Adjoint au Maire" Arrêté 10-04-2026
Arrêté n°SG26-273 "Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Salima ZERROUR, 2ème Adjoint au Maire" Arrêté 10-04-2026
Arrêté n°SG26-274 "Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Franck DELALANDE, 3ème Adjoint au Maire" Arrêté 10-04-2026
Arrêté n°SG26-275 "Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Sophie CABOT, 4ème Adjointe au Maire" Arrêté 10-04-2026
Arrêté n°SG26-276 "Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Véronique RAIMOND, 6ème Adjointe au Maire" Arrêté 10-04-2026
Arrêté n°SG26-277 "Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Moumin ISMAEL ADEN, 7ème Adjoint au Maire" Arrêté 10-04-2026
Arrêté n°SG26-278 "Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Armelle CHABERT, 8ème Adjointe au Maire" Arrêté 10-04-2026
Arrêté n°SG26-279 "Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Philippe VACHIERI, 9ème Adjoint au Maire" Arrêté 10-04-2026
Arrêté n°SG26-280 "Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Délhia VINEY LEGHMIZI, 10ème Adjointe au Maire, Adjointe de quartier" Arrêté 10-04-2026
Arrêté n°SG26-281 "Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur El Hocine RAMOUL, 11ème Adjoint au Maire" Arrêté 10-04-2026
Arrêté n°SG26-282 "Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Fatima BENBELKACEM, 12ème Adjointe au Maire, Adjointe de quartier" Arrêté 10-04-2026
Arrêté n°SG26-283 "Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Hamid HACHI, 13ème Adjoint au Maire" Arrêté 10-04-2026
Arrêté n°SG26-284 "Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Flavie FOULON, 14ème Adjointe au Maire, Adjointe de quartier" Arrêté 10-04-2026
Arrêté n°SG26-285 "Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Jean-Marc THISSE, 15ème Adjoint au Maire" Arrêté 10-04-2026
Arrêté n°SG26-286 "Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Catherine OJALVO, Conseillère municipale déléguée" Arrêté 10-04-2026
Arrêté n°SG26-287 "Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Karim SOAL, Conseiller municipal délégué" Arrêté 10-04-2026
Arrêté n°SG26-288 "Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Fatiha KELOUA HACHI, Conseillère municipale déléguée" Arrêté 10-04-2026
Arrêté n°SG26-292 "Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Saïda TIRICHE, 16ème Adjointe au Maire, Adjointe de quartier" Arrêté 10-04-2026
Arrêté n°SG26-296 "Arrêté portant réglementation du stationnement et de la circulation 7 rue du maréchal Maunoury du lundi 27 avril au lundi 18 mai 2026 de 8h à 17h" Arrêté 20-04-2026
Arrêté n°SG26-297 "Arrêté portant réglementation du stationnement n°113 avenue Jean Jaurès le mercredi 29 avril 2026 de 8h à 18h" Arrêté 20-04-2026
Arrêté n°SG26-298 "Arrêté portant réglementation du stationnement au n°27 rue de Verdun du mercredi 15 au vendredi 17 avril 2026 de 12h à 17h" Arrêté 20-04-2026
Arrêté n°SG26-299 "Arrêté portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Babeuf du lundi 20 avril au vendredi 19 juin 2026 de 8h à 17h" Arrêté 20-04-2026
Arrêté n°SG26-300 "Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement Chemin des Carrouges du lundi 20 avril 8h au lundi 8 juin 2026 17h" Arrêté 20-04-2026
Arrêté n°SG26-301 "Arrêté portant réglementation de travaux de nuit rue du Général Leclerc entre la rue Léon Gambetta et la rue Eugène Sue du mercredi 15 avril au samedi 18 avril 2026 de 21h à 5h - Dérogation à l'arrêté n°2022-2890 du 15 novembre 2022 re Arrêté 15-04-2026
Arrêté n°SG26-302 "Arrêté portant réglementation du stationnement et de la circulation rue du Général Leclerc entre la rue Léon Gambetta et la rue Eugène Sue du mercredi 15 avril 21h au samedi 18 avril 2026 5h" Arrêté 15-04-2026
Arrêté n°SG26-303 "Arrêté portant réglementation de festivités de nuit Halle du marché - parking avenue Jean Jaurès du jeudi 28 mai 22h au lundi 22 juin 2026 8h - Dérogation à l'arrêté n°2022-2890 du 15 novembre 2022 relatif à la lutte contre le bruit" Arrêté 20-04-2026
Arrêté n°SG26-305 "Arrêté portant nomination des membres du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale" Arrêté 10-04-2026
Arrêté n°SG26-306 "Arrêté modifiant l'arrêté n°SG26-283 portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Hamid HACHI, 13ème Adjoint au Maire" Arrêté 14-04-2026
Arrêté n°SG26-307 "Arrêté portant délégation de fonction et de signature aux élus durant leurs astreintes du 17 avril (17h) au 3 juillet 2026 inclus (17h)" Arrêté 14-04-2026
Arrêté n°SG26-314 "Arrêté portant réglementation du stationnement et de la circulation 61 rue de la Féronne Haute du vendredi 15 mai au vendredi 29 mai 2026 de 8h à 17h" Arrêté 15-04-2026
Arrêté n°SG26-315 "Arrêté portant réglementation du stationnement et de la circulation à l'intersection des rues Philibert hoffmann et jacques Offenbach du lundi 27 avril au lundi 4 mai 2026 de 8h à 17h" Arrêté 15-04-2026
Arrêté n°SG26-316 "Arrêté portant réglementation du stationnement et de la circulation rue de Lisbonne à proximité de la pharmacie le lundi 20 avril 2026 de 8h à 10h" Arrêté 15-04-2026
Arrêté n°SG26-317 "Arrêté portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Lamartine le lundi 11 mai 2026 de 8h à 12h" Arrêté 15-04-2026
Arrêté n°SG26-319 "Arrêté portant réglementation du stationnement et de la circulation du n°19 au 11 rue Jacques Offenbach u samedi 19 décembre 8h au jeudi 31 décembre 2026 17h" Arrêté 23-04-2026
Arrêté n°SG26-320 "Arrêté portant réglementation du stationnement sur le parking de la gare de Rosny-sous-Bois du jeudi 17 septembre 8h au lundi 21 septembre 2026 20h" Arrêté 23-04-2026
Arrêté n°SG26-321 "Arrêté portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Pasteur du lundi 4 mai au vendredi 15 mai 2026 de 8h à 17h" Arrêté 23-04-2026
Arrêté n°SG26-322 "Arrêté portant réglementatino de travaux de nuit rue Léon Blum du lundi 15 juin au jeudi 18 juin 2026 de 23h à 6h - Dérogation à l'arrêté n°2022-2890 du 15 novembre 2022 relatif à la lutte contre le bruit" Arrêté 23-04-2026
Arrêté n°SG26-323 "Arrêté portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Léon Blum du lundi 15 juin au jeudi 18 juin 2026 de 23h à 6h" Arrêté 23-04-2026
Arrêté n°SG26-324 "Arrêté portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Léon Blum du lundi 27 juillet au vendredi 31 juillet 2026 de 23h à 6h" Arrêté 23-04-2026
Arrêté n°SG26-325 "Arrêté portant réglementation de travaux de nuit rue Léon Blum du lundi 27 juillet au vendredi 31 juillet 2026 de 23h à 6h - Dérogation à l'arrêté n°2022-2890 du 15 novembre 2022 relatif à la lutte contre le bruit" Arrêté 23-04-2026
Arrêté n°SG26-326 "Arrêté portant réglementation du stationnement et de la circulation au n°17 bis rue Pierre Brossolette du lundi 18 mai au vendredi 29 mai 2026 de 8h à 18h" Arrêté 23-04-2026
Arrêté n°SG26-327 "Arrêté portant réglementation du stationnement et de la circulation sur le parking payant rue Claude Pernès coté Skate park et parking du personnel du lundi 27 avril 8h au jeudi 30 avril 2026 18h" Arrêté 23-04-2026
Arrêté n°SG26-328 "Arrêté portant réglementation du stationnement au n°7 allée Gabriel Zirnhelt du lundi 4 mai au vendredi 22 mai 2026 de 8h à 17h" Arrêté 23-04-2026
Arrêté n°SG26-329 "Arrêté portant désignation d'un représentant du maire au sein de la sous-commission départementale de sécurité contre les risques d'incendie et de panique et au sein de la commission communale pour la sécurité contre l'incendie, les ri Arrêté 23-04-2026
Arrêté n°SG26-333 "Arrêté portant réglementation du stationnement au n°20rue du Général Gallieni le mardi 19 mai 2026 de 8h à 12h" Arrêté 23-04-2026
Décision n°143-2026 "CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE GIRAUD AU PROFIT DU SYNDIC NCA LE MARDI 5 MAI 2026" Décision 27-04-2026
Décision n°146-2026 "CONVENTION DE MISE A DISPOSITION, A TITRE GRATUIT, DE LA SALLE MUNICIPALE « THEATRE ET CINEMA GEORGES SIMENON » AU PROFIT DE L’ASSOCIATION SPORT ET DETENTE DE ROSNY (ASDR) LE SAMEDI 13 JUIN 2026" Décision 24-04-2026
Décision n°147-2026 "CONVENTION DE MISE A DISPOSITION, A TITRE GRATUIT, DE LA SALLE MUNICIPALE « THEATRE ET CINEMA GEORGES SIMENON » AU PROFIT DE L’ECOLE ELEMENTAIRE DES BOUTOURS LE MARDI 23 JUIN 2026" Décision 24-04-2026
Décision n°148-2026 "CONVENTION DE MISE A DISPOSITION, A TITRE GRATUIT, DE LA SALLE MUNICIPALE « THEATRE ET CINEMA GEORGES SIMENON » AU PROFIT DU COLLEGE SAINT-EXUPERY LE MARDI 9 JUIN 2026'" Décision 24-04-2026
Décision n°149-2026 "CONVENTION DE MISE A DISPOSITION, A TITRE GRATUIT, DE LA SALLE MUNICIPALE « THEATRE ET CINEMA GEORGES SIMENON » AU PROFIT DU COLLEGE ALBERT CAMUS LES JEUDI 25 ET MARDI 30 JUIN 2026" Décision 24-04-2026
Décision n°150-2026 "CONVENTION DE MISE A DISPOSITION, A TITRE GRATUIT, DU FOYER-BAR DE LA SALLE MUNICIPALE THEATRE ET CINEMA GEORGES SIMENON AU PROFIT DE L’ASSOCIATION DU CLUB PHOTO ROSNEEN DU 7 JUIN AU 5 JUILLET 2026" Décision 24-04-2026
Décision n°151-2026 "CONVENTION DE MISE A DISPOSITION, A TITRE GRATUIT, DE LA SALLE MUNICIPALE « THEATRE ET CINEMA GEORGES SIMENON » AU PROFIT DE L’ASSOCIATION DANCE AND SHOW LES VENDREDI 3 ET SAMEDI 4 JUILLET 2026" Décision 24-04-2026
Décision n°152-2026 "CONVENTION DE MISE A DISPOSITION, A TITRE GRATUIT, DE LA SALLE MUNICIPALE « THEATRE ET CINEMA GEORGES SIMENON » AU PROFIT DE L’ECOLE ELEMENTAIRE EUGENIE COTTON LE LUNDI 29 JUIN 2026" Décision 24-04-2026
Décision n°153-2026 "CONVENTION DE MISE A DISPOSITION, A TITRE GRATUIT, DE LA SALLE MUNICIPALE « THEATRE ET CINEMA GEORGES SIMENON » AU PROFIT DU COLLEGE LANGEVIN WALLON LE JEUDI 11 JUIN 2026" Décision 24-04-2026
Décision n°160-2026 "RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITON D’UN CABINET MEDICAL SITUE AU CENTRE MUNICIPAL DE SANTE PAUL SCHMIERER SIS 21 RUE CLAUDE PERNES ENTRE LA VILLE DE ROSNY-SOUS-BOIS ET LE DOCTEUR ALEXANDRE HOURIE, UROLOGUE" Décision 30-04-2026
Décision n°161-2026 "CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE MUNICIPALE FAMILLE DU CERCLE BOISSIERE AU PROFIT DU SYNDIC ATRIUM GESTION LE 9 JUIN 2026" Décision 30-04-2026
Décision n°162-2026 "CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE MUNICIPALE FAMILLE DU CERCLE BOISSIERE AU PROFIT DU SYNDIC MVB LE 10 JUIN 2026" Décision 30-04-2026
Décision n°163-2026 "CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE MUNICIPALE POLYVALENTE DU CERCLE BOISSIERE AU PROFIT DU SYNDIC MVB LE 11 JUIN 2026" Décision 30-04-2026
Décision n°164-2026 "CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE MUNICIPALE 11-12-13 DU CERCLE BOISSIERE AU PROFIT DU SYNDIC MVB LE 8 JUIN 2026" Décision 30-04-2026
Décision n°165-2026 "CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE MUNICIPALE POLYVALENTE DU CERCLE BOISSIERE AU PROFIT DU SYNDIC UNITIA GROUP LE 18 JUIN 2026" Décision 30-04-2026